DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Le groupe Céréaliers de France (AGPB, France Export Céréales, ITCF, Unigrains et Univers Céréales) n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, le groupe Céréaliers de France (AGPB, France Export Céréales, ITCF, Unigrains et Univers Céréales) ne peut encourrir aucune responsabilité du faît d'erreurs, omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels le groupe Céréaliers de France (AGPB, France Export Céréales, ITCF, Unigrains et Univers Céréales) n'a aucun contrôle.


DROITS D'AUTEUR

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur l'ensemble des sites Internet du groupe Céréaliers de France (AGPB, France Export Céréales, ITCF, Unigrains et Univers Céréales)" sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.


LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AUX FICHIERS INFORMATISÉS

Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL).